Plan Local d’Urbanisme


Réglementations générales PLU


Cahier de recommandations

Dispositions générales

Espaces boisés classés

Elèments du paysage remarquables

Emplacements réservés

Note linéaire

Règles générales d’urbanisme


Réglementations zones


Zones A (Zones Agricoles)

Zones Au (Zones en attente d’urbanisation)

Zones Np (Zones naturelles protégées)

Zones Uca et Uha ((Zones urbanisées)

Zones Ueq (zones urbanisées équipement)

Zones Uy (Zones urbanisées à usage artisanal, industriel ou commerçial)

Zones Ucm, Uhm et Uhp (zones urbanisées )

 


Droit de préemption urbain simple


Droit de préemption urbain

Droit de préemption urbain – extension secteur


Les plans sont consultables en mairie ainsi que le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et le document d’Orientation d’Aménagement. 

https://www.valdille-aubigne.fr/habitat/plans-locaux-durbanisme-communaux/


Arrêté préfectoral portant création de zone(s) de présomption de prescription archéologique dans la commune de SAINT SYMPHORIEN (Ille et Vilaine)